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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA
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DOMAINE DE CAP DE BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAP DE BOSC
LES DOMAINES GRASSA (SARL)

Numéro de dépôt :
1738209
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE CAP DE BOSC

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE CAP DE BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA domicilié(e) SAINT AMAND, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VALETTE - France.

La marque DOMAINE DE CAP DE BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAP DE BOSC est expirée depuis le 7 décembre 1999.

LES DOMAINES GRASSA a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES GRASSA , YG NEW WINES OLD WORLD


LES DOMAINES GRASSA (SARL) - SAINT AMAND, 32800 EAUZE - France


Serge VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Vins d'A.O.C., eaux de vie d'A.O.C., spiritueux (à l'exception des eaux de vie) vins de pays